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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATTAVET
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OXITOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXITOU
ATTAVET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487893
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/10/2013

Présentation de la marque OXITOU

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ATTAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « OXITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATTAVET domicilié(e) La Roqueforcade, Avenue de Lenche, Z.I. Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2251105) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 417 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2251105) - 13295 - France.

La marque OXITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque OXITOU est expirée depuis le 10 octobre 2013.

ATTAVET a également déposé les autres marques suivantes : OXI-TIQUES , ASPIPUR , OXITOU , OXITOU


ATTAVET Société Anonyme - La Roqueforcade, Avenue de Lenche, Z.I. Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2251105) - 13400 - France - SIREN 393417696


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2251105) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation n°2111024 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2251105 - Publication au BOPI 2003-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 27 décembre 2005 - Gage constitué n°425066 - Publication au BOPI 2005-12-27

Inscription le 25 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204434 - Publication au BOPI 1996-07-25

Inscription le 30 mai 1994 - Transmission de propriété n°172909 - Publication au BOPI 1994-05-30

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